Mentions légales & Conditions générales
1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://sabrinachoual.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Nom de la société : Sabrina CHOUAL
Numéro de Siret : 52824208400036
Adresse de la société : 53 chemin des 4 vents, 42700 Firminy.
Création : Sabrina CHOUAL
Directeur de la publication : Sabrina CHOUAL
Responsable de la rédaction : Sabrina CHOUAL
La responsable de la publication est une personne physique ou une personne morale.
Hébergeur : O2Switch
Société à responsabilité limitée à associé unique au capital de 100 000€
Code NAF : 6311Z – Traitement de données, hébergement et activités connexes – Identifiant TVA : FR35510909807 – RCS Clermont-Ferrand
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand
Siret : 510 909 80700024
Site : www.o2switch.fr
Webmaster : Sabrina CHOUAL
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
Le site https://sabrinachoual.com a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des activités de Sabrina CHOUAL, praticienne naturopathe, praticienne en réflexologie plantaire chinoise, praticienne en iridologie, spécialisée en Bioénergétique chinoise et également pâtissière diplômée.
Ces informations, aussi précises que possible, ne sauraient cependant engager sa responsabilité, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Celles ci sont donc données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
L’utilisation du site https://sabrinachoual.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Sabrina Choual, qui s’efforcera alors de communiquer l’information aux utilisateurs.
3. Description des services fournis
Les activités réalisées par Sabrina CHOUAL sont les suivantes :
– Séance et suivis en naturopathie
– Séance de réflexologie plantaire chinoise
– Bilan en iridologie
– Energétique chinoise : Massage TuiNa, Acupressure, Moxas et Ventouses
Pour ces activités, Sabrina CHOUAL est titulaire des certificats professionnels suivants :
- Praticienne Naturopathe Hygiéniste & Praticienne en Iridologie, spécialisée en Energétique chinoise
- Praticienne en Réflexologie Plantaire Chinoise
- Praticienne en TuiNa, Acupressure, Moxas et Ventouses
Ces activités relèvent du conseil en alimentation et en produits naturels, pour renforcer, à titre préventif, l’hygiène de vie, la qualité de vie, la vitalité et donc le bien-être global. Le client est informé et accepte que les prestations réalisées ne tendent à l’établissement d’aucun diagnostic ni traitement de maladies. Il s’agit d’approches complémentaires pouvant intervenir en plus de soins conventionnels, pour contribuer au bien-être. Les prestations de services réalisées par Sabrina CHOUAL ne remplacent en aucun cas un diagnostic et/ou un traitement médical émanant d’un médecin, et ne dispense aucunement de consulter un médecin, ce dernier étant le seul habilité à établir un diagnostic médical ainsi qu’un traitement médical adapté.
4. Propriété intellectuelle
Sabrina CHOUAL est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Sabrina CHOUAL.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
6. Limitations de responsabilité
Sabrina CHOUAL ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://sabrinachoual.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 5, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
7. Gestion des données personnelles
Sabrina CHOUAL recueille et enregistre des informations personnelles vous concernant lors d’une demande de contact : nom, prénom, coordonnées. Ces informations lui permettent d’assurer le suivi de votre demande.
Les informations à caractère personnel peuvent également être transmises lorsque vous prenez contact par téléphone, courrier ou messagerie électronique, ou via les réseaux sociaux.
Les informations personnelles seront conservées aussi longtemps que nécessaire pour l’exécution de la finalité concernée sauf si vous exercez l’un des droits reconnu par la législation. Une durée de conservation plus longue est toutefois autorisée ou imposée en vertu d’une obligation légale ou réglementaire.
L’accès à vos données personnelles est limité à Sabrina CHOUAL, tenue à une obligation de confidentialité.
Sabrina CHOUAL s’engage à ne pas céder, louer ni vendre vos données sans votre consentement préalable, à moins d’y être contraints en raison d’un motif légitime (obligation légale, lutte contre la fraude ou l’abus, exercice des droits de la défense, etc.).
Sabrina CHOUAL prend toutes les précautions utiles pour préserver la sécurité et la confidentialité des données et notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 et au Règlement Européen (RGPD) 2016/679 du 27 avril 2016 (applicable dès le 25 mai 2018), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité, d’effacement de vos données, de limitation du traitement et d’opposition au traitement de vos données pour motifs légitimes. Ces droits peuvent être exercés auprès de Sabrina CHOUAL par email à sabrina.c.naturo@gmail.com ou par écrit dûment signé et accompagné d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
8. Liens hypertextes et cookies
Le site https://sabrinachoual.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Sabrina CHOUAL. Cependant, Sabrina CHOUAL n’a pas la possibilité de toujours vérifier le contenu des sites visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site https://sabrinachoual.com est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée.
Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.
Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.
Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.
9. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://sabrinachoual.com est soumis au droit français.
Les principales lois concernées sont :
la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
10. Médiation consommation – CNPM
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, Sabrina CHOUAL vous propose un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION.
En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu
ou par voie postale en écrivant à :
CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION
27 avenue de la libération
42400 Saint-Chamond
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Les prestations d’ateliers gourmands faisant l’objet d’une entité à part, en voici les informations
Nom de l’association : BE HAPPY, REVE[Z] DE GOURMANDISES, déclarée depuis le 02/05/2012.
Numéro de Siret : 75402386900029
Adresse de la société : 53 chemin des 4 vents, 42700 Firminy.
Pour cette activité, Sabrina CHOUAL est titulaire du certificat professionnel suivant : CAP Pâtisserie, obtenu en 2012.
Le projet porté par l’association est celui de pouvoir « organiser des manifestations liées à la cuisine ; participer à la vie de ses membres en leur fournissant l’occasion d’apprendre la cuisine, et particulièrement la pâtisserie, d’une façon ludique ; élargir et approfondir les connaissances et l’expérience de ses membres sur d’autres cultures culinaires ; encourager la recherche du meilleur et du plus sain ».